Référencement et achats des produits de santé à l’Hôpital et dans le GHT

I – Financement à l’Hôpital

• Rappel sur l’organisation hospitalière en GHT ;
• Financement à l’hôpital ;
• Evaluation économique de la prise en charge des patients ;
• Facturation et remboursement des produits de santé : intégrés au GHS, liste « en sus », rétrocession, ATU ;
• Régulation par le CAQES.

II – COMEDIMS et référencement scientifique

• Structure et organisation de la COMEDIMS d’établissement et de la COMEDIMS de GHT :
  • Analyse comparative : missions, composition, fonctionnement, décisionnaires, relations avec les institutionnels (ARS, OMEDIT…).
• Prise en compte de l’innovation :
  • Evaluation et intégration ;
  • Attentes vis-à-vis des industriels pour évaluer le bénéfice clinique et les impacts économiques.
• Référencement :
  • Planning et modalités (révision des marchés – hors marché) ;
  • Dossier de référencement (médicament – DM) : contenu ;
  • Livret thérapeutique d’établissement et du GHT : quels modes de fonctionnement possibles ;
  • Relation avec les achats.

III – Evolution du contexte de l’achat des produits de santé à l’hôpital

• Réorganisation des achats avec la répartition entre établissement supports et établissements parties ;
• Achat par l’intermédiaire des groupements de commande et des centrales d’achat : illustration par l’exemple de la Nouvelle Aquitaine.

IV – Organisation du marché : comprendre le travail de l’acheteur par des exemples concrets au niveau de chaque étape du marché

• Choix de la procédure d’achat ;
• Définition des besoins ;
• Constitution des lots ;
• Construction du cahier des charges ;
• Analyse des réponses aux cahiers des charges ;
• Sélection de l’offre ;
• Suivi des marchés.